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Nom Descriptif Thématique Type Année Source  
Circuits courts & cohesion sociale

Cette synthèse propose une capitalisation et une analyse d'expériences conduites sur les territoires ruraux et périurbains en Languedoc-Roussillon. C'est le résultat d'un projet multipartenarial initié fin 2009 par le CEVELAR, en partenariat avec l’INRA, dans le cadre du Réseau Rural Français. Il vise à mobiliser des acteurs qui conduisent des actions de circuits courts favorisant la cohésion sociale, pour conduire un travail de capitalisation et d’analyse d’expérimentations.

 

 

Circuits courts, Développement local Etude / Rapport 2011 http://celavar.org
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Circuits de proximité à dimension sociale en Agriculture Biologique : des initiatives innovantes pour les territoires

Cette publication réalisée par la fédération nationale d'agriculture biologique (Fnab) se présente comme une boite à outils à destination des collectivités territoriales afin de partager et faire connaîtres des initiatives et expériences de circuits
de proximité à dimension sociale qui se développent sur les territoires

 

 

Circuits courts Guide/Note 2013 www.fnab.org
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Circulaire du 18/04/2002 relative à la Société d'intérêt collectif SCIC Texte officiel 2002 Ministère de l'emploi et de la solidarité - Ministère de l'intérieur - Secréatriat d'Etat à l'économie solidaire
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Clauses sociales et promotion de l'emploi dans les marchés publics

Ce guide, spécialement conçu pour les acheteurs publics, présente le cadre juridique des clauses sociales, dresse une cartographie des savoir-faire des chargés de l’ingénierie des clauses sociales, relate quelques bonnes pratiques dans les régions à l’initiative de donneurs d’ordre multiples et présente des outils contribuant à une bonne mise en oeuvre, dès lors qu’une volonté politique est exprimée.

Guide/Note 2008 CNIAE, Alliance Villes Emploi, DIIESES, DGEFP
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Commande publique et accès à l'emploi des personnes qui en sont éloignées

Ce guide vise à faciliter et à sécuriser le développement des clauses sociales dans les marchés publics, plus particulièrement les clauses permettant le retour à l’emploi et l’insertion professionnelle et sociale des personnes connaissant une situation de chômage ou d’exclusion, ou encore certaines personnes handicapées en recherche d’emploi.

Lutte contre les discriminations Guide/Note 2007 Observatoire économique de l'achat public / Atelier de réflexion sur les aspects sociaux dans la commande publique
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Commande publique et ESS

Cette étude réalisée par l'Observatoire régional de l'ESS, CRES Bretagne, délivre  une analyse et des pistes d'actions prioritaires pour optimiser la présence des OESS dans la commande publique. Elle constitue également un support d'échanges et une base de travail pour un partenariat renforcé entre les parties prenantes (pouvoirs publics, réseaux de l'ESS…).

Marchés Publics Guide/Note 2013
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Commerce équitable et environnement

La PFCE a entrepris un état des lieux des pratiques et démarches environnementales de ses membres. Sur la base d’un
questionnaire thématique recouvrant les principaux enjeux ou défis environnementaux du commerce Nord-Sud (lutte contre le réchauffement, préservation des ressources naturelles, développement de la consommation responsable), la PFCE a
dressé un premier bilan de la prise en compte effective par les acteurs français de la dimension environnementale du commerce équitable.

Commerce équitable Guide/Note 2009 Plate-Forme pour le Commerce Équitable
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Contrat d'études prospectives des ateliers et chantiers d'insertion

Cette étude réalisée par ESSOR Consultants pour la DGEFP et Uniformation propose un état des lieux du secteur des ACI et une mise en perspective des futures évolutions à la fois de ce secteur et des besoins en compétences de l’ensemble des salariés.

 

Insertion par l'activité économique Etude / Rapport 2010 www.economie.gouv.fr
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Coopératives d'activités et d'emploi, couveuses, sociétés de portage salarial : spécificités et perspectives

Ce repère présente de manière synthétique les principales caractéristiques des CAE, des couveuses, et des sociétés de portage.

Coopératives Guide/Note 2008 Avise - Les Repères de l'Avise
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Crise économique et financière. L'impact sur les autorités locales et régionales en Europe.

Résultats provisoires d'une étude européenne.

Collectivités territoriales, Europe Etude / Rapport 2009 Conseil des communes et régions d'Europe
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