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| Circuits courts & cohesion sociale | Cette synthèse propose une capitalisation et une analyse d'expériences conduites sur les territoires ruraux et périurbains en Languedoc-Roussillon. C'est le résultat d'un projet multipartenarial initié fin 2009 par le CEVELAR, en partenariat avec l’INRA, dans le cadre du Réseau Rural Français. Il vise à mobiliser des acteurs qui conduisent des actions de circuits courts favorisant la cohésion sociale, pour conduire un travail de capitalisation et d’analyse d’expérimentations.
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Circuits courts, Développement local | Etude / Rapport | 2011 | http://celavar.org | |||
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| Circuits de proximité à dimension sociale en Agriculture Biologique : des initiatives innovantes pour les territoires | Cette publication réalisée par la fédération nationale d'agriculture biologique (Fnab) se présente comme une boite à outils à destination des collectivités territoriales afin de partager et faire connaîtres des initiatives et expériences de circuits
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Circuits courts | Guide/Note | 2013 | www.fnab.org | |||
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| Circulaire du 18/04/2002 relative à la Société d'intérêt collectif | SCIC | Texte officiel | 2002 | Ministère de l'emploi et de la solidarité - Ministère de l'intérieur - Secréatriat d'Etat à l'économie solidaire | ||||
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| Clauses sociales et promotion de l'emploi dans les marchés publics | Ce guide, spécialement conçu pour les acheteurs publics, présente le cadre juridique des clauses sociales, dresse une cartographie des savoir-faire des chargés de l’ingénierie des clauses sociales, relate quelques bonnes pratiques dans les régions à l’initiative de donneurs d’ordre multiples et présente des outils contribuant à une bonne mise en oeuvre, dès lors qu’une volonté politique est exprimée. |
Guide/Note | 2008 | CNIAE, Alliance Villes Emploi, DIIESES, DGEFP | ||||
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| Commande publique et accès à l'emploi des personnes qui en sont éloignées | Ce guide vise à faciliter et à sécuriser le développement des clauses sociales dans les marchés publics, plus particulièrement les clauses permettant le retour à l’emploi et l’insertion professionnelle et sociale des personnes connaissant une situation de chômage ou d’exclusion, ou encore certaines personnes handicapées en recherche d’emploi. |
Lutte contre les discriminations | Guide/Note | 2007 | Observatoire économique de l'achat public / Atelier de réflexion sur les aspects sociaux dans la commande publique | |||
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| Commande publique et ESS | Cette étude réalisée par l'Observatoire régional de l'ESS, CRES Bretagne, délivre une analyse et des pistes d'actions prioritaires pour optimiser la présence des OESS dans la commande publique. Elle constitue également un support d'échanges et une base de travail pour un partenariat renforcé entre les parties prenantes (pouvoirs publics, réseaux de l'ESS…). |
Marchés Publics | Guide/Note | 2013 | ||||
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| Commerce équitable et environnement | La PFCE a entrepris un état des lieux des pratiques et démarches environnementales de ses membres. Sur la base d’un |
Commerce équitable | Guide/Note | 2009 | Plate-Forme pour le Commerce Équitable | |||
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| Contrat d'études prospectives des ateliers et chantiers d'insertion | Cette étude réalisée par ESSOR Consultants pour la DGEFP et Uniformation propose un état des lieux du secteur des ACI et une mise en perspective des futures évolutions à la fois de ce secteur et des besoins en compétences de l’ensemble des salariés.
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Insertion par l'activité économique | Etude / Rapport | 2010 | www.economie.gouv.fr | |||
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| Coopératives d'activités et d'emploi, couveuses, sociétés de portage salarial : spécificités et perspectives | Ce repère présente de manière synthétique les principales caractéristiques des CAE, des couveuses, et des sociétés de portage. |
Coopératives | Guide/Note | 2008 | Avise - Les Repères de l'Avise | |||
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| Crise économique et financière. L'impact sur les autorités locales et régionales en Europe. | Résultats provisoires d'une étude européenne. |
Collectivités territoriales, Europe | Etude / Rapport | 2009 | Conseil des communes et régions d'Europe | |||
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