Développer le volume des clauses

Les clauses sociales sont aujourd’hui majoritairement mises en œuvre dans le secteur du BTP. Or l’expérience montre qu’il est possible d’intégrer des clauses dans d’autres types de marchés, notamment les marchés de prestations de services, y compris de prestations intellectuelles.

Le Syndicat Mixte des Transports en Commun (SMTC) grenoblois a par exemple inscrit en 2010 une clause sociale dans le marché public lancé pour son "Enquête Ménages Déplacements". 26 demandeurs d’emploi prioritaires ont ainsi été embauchés comme enquêteurs, soit un résultat supérieur à l’objectif initial fixé à 10 % des recrutements.