Outils

Région Poitou-Charentes :

Bilan d’activité 2010

Présentation réalisée par la Région Poitou-Charentes

Schéma de présentation de l’ingénierie mise en place

Tableau de suivi de la réalisation de la clause

Comparatif des heures d’insertion prévues/réalisées

Exemple de pièces d’un marché de travaux (lycée) avec article 14 :
- Règlement Particulier de Consultation
- Cahier des Clauses Administratives Particulières
- Acte d’engagement

Région Lorraine :

Exemple de convention de partenariat avec les relais territoriaux

Annuaire cartographique des facilitateurs

Exemples de fiches action dans le cadre de la mise en place de plateformes de formation :

- Plateforme Bâtiment Thionville
- Plateforme de professionnalisation aux métiers du bâtiment (projet ANRU)
- Action territoriale d’insertion sur les métiers du bâtiment et des travaux publics (projet ANRU habitants du quartier de Metz-Borny,Metz Nord et Woippy)

Département de la Gironde :

Bilan d’activité

Guide pratique d’information à l’attention des donneurs d’ordre du Département

Fiche action dans le cadre de l’Agenda 21

Programme de formation en direction des structures insertion par l’activité économique
(dans le cadre des partenariats du Département avec le Garie, la Communauté urbaine de Bordeaux, et le Conseil régional d’Aquitaine).

Modèle de fiche de suivi salarié

Annuaire des SIAE de Gironde

Nantes Métropole :

Actes du comité d’orientation - septembre 2010

Cahier des charges de la relation avec les entreprises de travail temporaire intervenant dans le dispositif

Fiche technique du dispositif de reconnaissance des acquis en partenariat avec l’AFPA de Nantes/St Herblain

Exemple de pièces d’un marché de travaux avec les articles 14-53 pour la restructuration du groupe scolaire GAUGUIN :

- Acte d’engagement
- Règlement de la consultation
- Cahier des clauses administratives particulières (CCAP)

Communauté d’Agglomération du Pays d’Aubagne et de l’Étoile :

Charte d’engagement "la commande publique au service de l’insertion professionnelle et de l’emploi"

Convention de coopération avec les donneurs d’ordre

Fiche de suivi public, à remplir par l’entreprise (déclaration d’insertion)

Bilan d’activité annuel

Exemple de pièces d’un marché de travaux avec article 14 ayant pour support la réhabilitation d’un immeuble (Maître d’ouvrage : commune de Saint-Zacharie) :

- Acte d’engagement
- Cahier des clauses administratives particulières (CCAP)
- Règlement de consultation
- Modèle de dispositions contractuelles à intégrer dans les pièces du marché pour l’utilisation de l’article 14

Exemple de pièces d’un marché prestations de gardiennage - sécurité pour la ville d’Aubagne avec article 14-53 :

- Cahier des clauses administratives particulières (CCAP)
- Règlement de consultation
- Annexe n°1 de l’acte d’engagement
- Annexe n°2 à l’acte d’engagement : fiche technique insertion professionnelle (à compléter par le candidat)