L’innovation sociale comme leitmotiv
Tout a commencé sur le chantier du lycée Kyoto, voulu par le conseil régional comme "un symbole en matière d’excellence environnementale mais aussi d’innovation sociale". 95% des opérations de clauses sociales sont aujourd’hui des marchés de travaux dans les lycées (93 lycées publics dans la région).
La clause est essentiellement mise en œuvre via des entreprises de travail temporaire d’insertion (ETTI), avec un critère minimum de 35h00 d’insertion et deux types de publics : publics faiblement éloignés de l’emploi (article 14) ; publics les plus éloignés de l’emploi (article 28, petits lots en consultation restreinte).
Le conseil régional a créé un poste de chargé de mission, rattaché à la direction de la commande publique qui pilote la démarche.
Un réseau de relais territoriaux efficace
Ce réseau comprend aujourd’hui 16 relais (Plans locaux pour l’insertion et l’emploi (Plie), maisons de l’emploi, comités de bassin d’emploi, missions locales…) qui gèrent les clauses sociales pour les marchés du conseil régional et couvrent désormais la quasi-totalité du territoire.
Il est animé et mobilisé par le chargé de mission, Jean-Claude Mathieu : "en lien avec les relais, je sélectionne les marchés dans lesquels intégrer des clauses et calcule le nombre d’heures d’insertion. Une fois les entreprises retenues, je reprends contact avec les relais pour préparer la première réunion de chantier. Ce sont ensuite les relais qui prennent en charge la partie RH/recrutement et le suivi des chantiers."
Des réunions régulières d’échange de pratiques sont organisées avec les différents relais, un travail collectif de création d’outils s’est développé : mise en place notamment d’une plate-forme électronique, conçue comme un centre de ressources (mutualisation de modèles de documents type, prévisions en termes d’opérations, etc.).
Comme le souligne Josic Maignan, directeur de la commande publique au conseil régional, "en termes de volumes d’heures d’insertion, le bilan reste modeste mais la dynamique est prometteuse. (…) 40 000 heures sont d’ores et déjà identifiées sur la période 2010-2011."
De plus en plus d’entreprises s’investissent, et l’implication des techniciens est croissante sous l’impulsion des élus locaux. Le conseil régional souhaite maintenant diversifier les publics concernés (les femmes par exemple) et envisage l’usage plus fréquent de l’article 53.1. Un bilan de fin d’année permettra de suivre les parcours d’insertion des personnes.
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